Déposée le 7 janvier 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAYLA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE),
la marque française « SILOCORN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-08 du 25 février 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAYLA domicilié(e) Centre Commercial de Gros Avenue de Larrieu, 31094 TOULOUSE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 471 734 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. J.L. BOUSQUE CAYLA S.A.R.L. - France.
La marque SILOCORN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501286.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAYLA S.A.R.L. - Centre Commercial de Gros Avenue de Larrieu, 31094 TOULOUSE cedex - France - SIREN 311471734
M. J.L. BOUSQUE CAYLA S.A.R.L. - France
Inscription le 19 avril 1994 - Transmission de propriété n°171668 - Publication au BOPI 1994-04-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-45
Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08
Préparations d'origine biologique et chimique contenant notamment des bactéries vivantes destinées à la protection et à la conservation des matières végétales.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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