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Marques déposées par CAYLA SYLVIE
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j'habille ma maison.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

j'habille ma maison.
CAYLA SYLVIE

Numéro de dépôt :
96630661
Date de dépôt :
14/06/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/06/2006

Présentation de la marque j'habille ma maison.

Déposée le 14 juin 1996 par CAYLA SYLVIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « j'habille ma maison. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est CAYLA SYLVIE, domicilié(e) Résidence Foncastel APP77 3 rue du Muguet, 33700 Merignac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAYLA SYLVIE - France.

La marque j'habille ma maison. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque j'habille ma maison. est expirée depuis le 14 juin 2006.


CAYLA SYLVIE - Résidence Foncastel APP77 3 rue du Muguet, 33700 Merignac - France


CAYLA SYLVIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

- tringles, anneaux de rideaux crochets de rideaux, rails pour rideaux. - Tissus et produits textile couvertures de lit et de table rideaux prêt à poser, sur mesure, nappes, serviettes, housses de couette, housse de coussins, coussins, sac à pains sets de table, embrases, jeté de lit. - passementerie dentelle et broderie, rubans

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.