Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FARINEL
CAYLA Claude

Numéro de dépôt :
3221756
Date de dépôt :
22/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
22/04/2013
LE FARINEL de CAYLA Claude

Présentation de la marque LE FARINEL

Déposée le 22 avril 2003 par CAYLA Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « LE FARINEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-22 du 30 mai 2003.

Le déposant est CAYLA Claude domicilié(e) La Paraire,12390 BELCASTEL - 12390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE domicilié(e) BP 30 RUE DU CENTRE,81370 SAINT SULPICE - 81370 - France.

La marque LE FARINEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FARINEL est expirée depuis le 22 avril 2013.


CAYLA Claude - La Paraire,12390 BELCASTEL - 12390 - France


CABINET DELHAYE - BP 30 RUE DU CENTRE,81370 SAINT SULPICE - 81370 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-39

Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.