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Marques déposées par CAYLA Claude
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BELCASTEL FARINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELCASTEL FARINE
CAYLA Claude

Numéro de dépôt :
3111212
Date de dépôt :
13/07/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/07/2011

Présentation de la marque BELCASTEL FARINE

Déposée le 13 juillet 2001 par CAYLA Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BELCASTEL FARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.

Le déposant est CAYLA Claude, domicilié(e) Paraire, 12390 BELCASTEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELHAYE - France.

La marque BELCASTEL FARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELCASTEL FARINE est expirée depuis le 13 juillet 2011.

CAYLA Claude a également déposé les autres marques suivantes : LE FARINEL


CAYLA Claude - Paraire, 12390 BELCASTEL - France


CABINET DELHAYE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-51

Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie.