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Marques déposées par monsieur Cayer Thibault
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Sainté
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Sainté
M. Cayer Thibault

Numéro de dépôt :
3827085
Date de dépôt :
28/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2031
Sainté de Cayer Thibault

Présentation de la marque Sainté

Déposée par voie électronique le 28 avril 2011 par monsieur Cayer Thibault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sainté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est monsieur Cayer Thibault domicilié(e) 35A Rue du Mont César, 60930 Bailleul sur Thérain - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Evect developpement, SARL, M. Cayer Thibault domicilié(e) 35A Rue du Mont César, 60930 Bailleul sur Thérain - France.

La marque Sainté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Sainté arrivera à expiration en date du 28 avril 2031.


M. Cayer Thibault - 35A Rue du Mont César, 60930 Bailleul sur Thérain - France


Evect developpement, SARL, M. Cayer Thibault - 35A Rue du Mont César, 60930 Bailleul sur Thérain - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Renouvellement sans limitation le 16 juin 2020 n°2751315 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-06-16

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; bonneterie.