Déposée le 17 mai 2011 par Cayenne Itinérante
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Cayenne Itinérante » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-23 du 10 juin 2011.
Le déposant est Cayenne Itinérante, Association domicilié(e) 1 Mairie rue de la République - 47240 - BON ENCONTRE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cayenne Itinérante domicilié(e) 1 Mairie rue de la République - 47240 - BON ENCONTRE - France.
La marque Cayenne Itinérante a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832317.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cayenne Itinérante est expirée depuis le 17 mai 2021.
Cayenne Itinérante, Association - 1 Mairie rue de la République - 47240 - BON ENCONTRE - France
Cayenne Itinérante - 1 Mairie rue de la République - 47240 - BON ENCONTRE - France
Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Inscription le 18 janvier 2012 - Retrait partiel n°567326 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-01-18
Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastique. L'ensemble des produits précités excluant expressément les produits relatifs aux automobiles et autres véhicules.
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale. L'ensemble des services précités excluant expressément les services relatifs aux automobiles et autres véhicules.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. L'ensemble des services précités excluant expressément les services relatifs aux automobiles et autres véhicules.
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