Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CAVON DE BACCHUS
SARL CAVON DE BACCHUS C.D.B.

Numéro de dépôt :
95598404
Date de dépôt :
20/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2005

Présentation de la marque LE CAVON DE BACCHUS

Déposée le 20 novembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVON DE BACCHUS C.D.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CAVON DE BACCHUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVON DE BACCHUS C.D.B domicilié(e) Espace Marey 19, Rue Crébillon, 21700 NUITS SAINT GEORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 239 257 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CAVON DE BACCHUS C.D.B. - France.

La marque LE CAVON DE BACCHUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CAVON DE BACCHUS est expirée depuis le 20 novembre 2005.

CAVON DE BACCHUS C.D.B a également déposé les autres marques suivantes : DUFOUR - FLEURY


SARL CAVON DE BACCHUS C.D.B. - Espace Marey 19, Rue Crébillon, 21700 NUITS SAINT GEORGES - France - SIREN 400239257


SARL CAVON DE BACCHUS C.D.B. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-45

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)