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Marques déposées par la société CAVML Coopérative Agricole
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VIT-PRET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIT-PRET
CAVML Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1703701
Date de dépôt :
29/10/1991
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
29/10/2011
VIT-PRET de CAVML Coopérative Agricole

Présentation de la marque VIT-PRET

Déposée le 29 octobre 1991 par la société CAVML Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « VIT-PRET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAVML Coopérative Agricole domicilié(e) 49 rue de la Sauge, 45430 CHECY (dossier no 2208673) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 455 322 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVML domicilié(e) (dossier no 2208673) - France.

La marque VIT-PRET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIT-PRET est expirée depuis le 29 octobre 2011.

CAVML Coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes : LA RUCHE DU VAL DE LOIRE COOPERATIVE DE CHECY


CAVML Coopérative Agricole - 49 rue de la Sauge, 45430 CHECY (dossier no 2208673) - France - SIREN 775455322


CAVML - (dossier no 2208673) - France


Inscription le 22 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°467422 - Publication au BOPI 2008-01-22

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2001 n°2208673 - Publication au BOPI 2001-10-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Inscription le 9 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°521356 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-09

Inscription le 4 août 2010 - Transmission totale de propriété n°528871 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-04

Fruits et Légumes conservés, séchés et cuits.Conserves et semi-conserves de fruits et légumes.Fruits et légumes frais. Semences de légumes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.