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Marques déposées par la société CAVML Coopérative Agricole
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LA RUCHE DU VAL DE LOIRE COOPERATIVE DE CHECY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA RUCHE DU VAL DE LOIRE COOPERATIVE DE CHECY
CAVML Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1703702
Date de dépôt :
29/10/1991
Lieu de dépôt :
ORLEANS
Date d'expiration :
29/10/2011
LA RUCHE DU VAL DE LOIRE COOPERATIVE DE CHECY de CAVML Coopérative Agricole

Présentation de la marque LA RUCHE DU VAL DE LOIRE COOPERATIVE DE CHECY

Déposée le 29 octobre 1991 par la société CAVML Coopérative Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS), la marque française « LA RUCHE DU VAL DE LOIRE COOPERATIVE DE CHECY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAVML Coopérative Agricole domicilié(e) 49 rue de la Sauge, 45430 CHECY (dossier no 2208672) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 455 322 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVML domicilié(e) (dossier no 2208672) - France.

La marque LA RUCHE DU VAL DE LOIRE COOPERATIVE DE CHECY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1703702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA RUCHE DU VAL DE LOIRE COOPERATIVE DE CHECY est expirée depuis le 29 octobre 2011.

CAVML Coopérative Agricole a également déposé les autres marques suivantes : VIT-PRET


CAVML Coopérative Agricole - 49 rue de la Sauge, 45430 CHECY (dossier no 2208672) - France - SIREN 775455322


CAVML - (dossier no 2208672) - France


Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2001 n°2208672 - Publication au BOPI 2001-10-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits.Conserves et semi-conserves de fruits et légumes.Fruits et légumes frais. Semences de légumes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.