Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H HECATE
Mr CAVILLIER Pierre
Mr LEFEBVRE Daniel

Numéro de dépôt :
96640900
Date de dépôt :
09/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2006

Présentation de la marque H HECATE

Déposée le 9 septembre 1996 par monsieur CAVILLIER Pierre et monsieur LEFEBVRE Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « H HECATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-42 du 18 octobre 1996.

Les déposants sont monsieur CAVILLIER Pierre domicilié(e) 13 rue Victor Puiseux, 95100 ARGENTEUIL - France et monsieur LEFEBVRE Daniel domicilié(e) 17, avenue Marcel Cochin, 95100 ARGENTEUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CAVILLIER Pierre - France.

La marque H HECATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H HECATE est expirée depuis le 9 septembre 2006.


Mr CAVILLIER Pierre - 13 rue Victor Puiseux, 95100 ARGENTEUIL - France

Mr LEFEBVRE Daniel - 17, avenue Marcel Cochin, 95100 ARGENTEUIL - France


Mr CAVILLIER Pierre - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-08

Publication - Publication le 18 oct. 1996 au BOPI 1996-42

Jeux, jouets.Edition de revues.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.