PRINCE A. DE BOURBON-PARME
Présentation de la marque PRINCE A. DE BOURBON-PARME
Déposée le 19 janvier 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PRINCE A. DE BOURBON-PARME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PRINCE A. DE BOURBON-PARME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589593.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCE A. DE BOURBON-PARME est expirée depuis le 19 janvier 2000.
CAVIC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41