Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CAVIAR PETROSSIAN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95565972
Date de dépôt :
04/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/04/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) CAVIAR PETROSSIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-19 du 12 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVIAR PETROSSIAN domicilié(e) 18, Boulevard de Latour-Maubourg, 75007 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 050 329 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565972.

C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 4 avril 2005.

CAVIAR PETROSSIAN a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PETROUCHKA , CAVIAR BORDELAIS , CAVIAR DE COGNAC , (Marque figurative) , (Marque figurative) , PETROSSIAN , L'OEIL BLEU , ZODIAK , CAVIANNE


CAVIAR PETROSSIAN Société Anonyme - 18, Boulevard de Latour-Maubourg, 75007 PARIS - France - SIREN 652050329


CABINET HELENE PETIT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 12 mai 1995 au BOPI 1995-19

Viande, poisson, volaille et gibier; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles, plats cuisinés.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces, condiments épices; glace à rafraîchir, plats cuisinés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.