Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CAVIAR PETROSSIAN

Numéro de dépôt :
93458192
Date de dépôt :
05/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2003

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 mars 1993 par la société CAVIAR PETROSSIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est la société CAVIAR PETROSSIAN domicilié(e) 18, Boulevard de Latour-Maubourg, 75007 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 050 329 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458192.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 mars 2003.

CAVIAR PETROSSIAN a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PETROUCHKA , CAVIAR BORDELAIS , CAVIAR DE COGNAC , (Marque figurative) , PETROSSIAN , L'OEIL BLEU , ZODIAK , CAVIANNE , ZODIAK


CAVIAR PETROSSIAN - 18, Boulevard de Latour-Maubourg, 75007 PARIS - France - SIREN 652050329


CABINET HELENE PETIT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33

Inscription le 4 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174336 - Publication au BOPI 1994-07-04

Inscription le 28 mars 1996 - Concession de licence n°199586 - Publication au BOPI 1996-03-28

Inscription le 28 mars 1996 - Concession de licence n°199585 - Publication au BOPI 1996-03-28

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

Viande, poisson, volaille et gibier; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles, plats cuisinés.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel moutarde; vinaigre, sauces condiments; épices; glace à rafraîchir, plats cuisinés.Boissons alcooliques (à l'exception des bières), boissons alcooliques contenant des fruits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.