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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAVIAR PETROSSIAN
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DOM PETROFF
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOM PETROFF
CAVIAR PETROSSIAN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92446360
Date de dépôt :
16/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2012

Présentation de la marque DOM PETROFF

Déposée le 16 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) CAVIAR PETROSSIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOM PETROFF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVIAR PETROSSIAN domicilié(e) 18 Boulevard de Latour-Maubourg,75007 PARIS (dossier no 2230449) - 75007 - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 050 329 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats domicilié(e) 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS (dossier no 2230449) - 75116 - France.

La marque DOM PETROFF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOM PETROFF est expirée depuis le 16 décembre 2012.

CAVIAR PETROSSIAN a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , PETROUCHKA , CAVIAR BORDELAIS , CAVIAR DE COGNAC , (Marque figurative) , (Marque figurative) , PETROSSIAN , L'OEIL BLEU , ZODIAK , CAVIANNE


CAVIAR PETROSSIAN, Société Anonyme - 18 Boulevard de Latour-Maubourg,75007 PARIS (dossier no 2230449) - 75007 - France - SIREN 652050329


CABINET HELENE PETIT Société d'Avocats - 94 AVENUE KLEBER,75116 PARIS (dossier no 2230449) - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-21

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2002 n°2230449 - Publication au BOPI 2002-10-30

Inscription le 14 avril 2004 - Transmission totale de propriété n°390774 - Publication au BOPI 2004-04-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-50

Inscription le 14 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°422187 - Publication au BOPI 2005-11-14

Inscription le 14 novembre 2005 - Changement de dénomination n°422188 - Publication au BOPI 2005-11-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Inscription le 2 juin 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498724 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-02

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.