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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CAVIAR HOUSE
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SOROYA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOROYA
EURL CAVIAR HOUSE

Numéro de dépôt :
1687086
Date de dépôt :
08/08/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/08/2001
SOROYA de CAVIAR HOUSE

Présentation de la marque SOROYA

Déposée le 8 août 1991 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CAVIAR HOUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOROYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CAVIAR HOUSE domicilié(e) 144 CHEMIN DE LA PLAINE, 06250 MOUGINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR VALLUET MARCEL - France.

La marque SOROYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687086.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOROYA est expirée depuis le 8 août 2001.

CAVIAR HOUSE a également déposé les autres marques suivantes : CARAT CAVIAR , CARAT CAVIAR


EURL CAVIAR HOUSE - 144 CHEMIN DE LA PLAINE, 06250 MOUGINS - France


MR VALLUET MARCEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

Inscription le 20 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°265084 - Publication au BOPI 1998-10-20

Inscription le 20 juin 1995 - Transmission de propriété n°186522 - Publication au BOPI 1995-06-20

Inscription le 8 juillet 1993 - Transmission de propriété n°160775 - Publication au BOPI 1993-07-08

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