Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chocolat “ Perles de Caviar ”
CAVIAR ET CONSERVES KASPIA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3237443
Date de dépôt :
21/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2013
Chocolat “ Perles de Caviar ” de CAVIAR ET CONSERVES KASPIA

Présentation de la marque Chocolat “ Perles de Caviar ”

Déposée le 21 juillet 2003 par la Société Anonyme (SA) CAVIAR ET CONSERVES KASPIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chocolat “ Perles de Caviar ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVIAR ET CONSERVES KASPIA domicilié(e) 17 Place de la Madeleine,75008 PARIS - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 041 863 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE-MAJEROWICZ-SIMONNOT 34225/FR domicilié(e) 3, avenue de l'opéra,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque Chocolat “ Perles de Caviar ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chocolat “ Perles de Caviar ” est expirée depuis le 21 juillet 2013.

CAVIAR ET CONSERVES KASPIA a également déposé les autres marques suivantes : CAVIAR KASPIA , FRANSKA , BASSETRA , CAVIAR DE PRINTEMPS , CAVIAR KASPIA , KASPIA , KASPIA RESTAURATION , KASPIA , ROYAL BACCARI , caviar de l'empereur KAVIAR KASPIA


CAVIAR ET CONSERVES KASPIA Société Anonyme - 17 Place de la Madeleine,75008 PARIS - 75008 - France - SIREN 562041863


BREESE-MAJEROWICZ-SIMONNOT 34225/FR - 3, avenue de l'opéra,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

Café, thé, cacao, chocolat, sucre ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; friandises, gâteaux, biscuits, viennoiserie en particulier croissants, brioches, pains aux raisins, pains au chocolat ; cakes, tartes ; crêpes (alimentation) ; décorations comestibles pour gâteaux ; pain d'épice ; pâte pour gâteaux ; poudre pour gâteaux ; gaufres ; glaces comestibles ; crèmes glacées ; sorbets (glaces alimentaires) macarons ; petits pains ; petits fours (pâtisserie) ; poudings ; sandwiches ; pizzas ; quiches ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments).