Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ÉBÈNE CARBONE
CAVIAR DE FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
4013467
Date de dépôt :
19/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2023
ÉBÈNE CARBONE de CAVIAR DE FRANCE

Présentation de la marque ÉBÈNE CARBONE

Déposée par voie électronique le 19 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVIAR DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ÉBÈNE CARBONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVIAR DE FRANCE domicilié(e) MOULIN DE LA CASSADOTTE - 33380 - BIGANOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 100 717 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque ÉBÈNE CARBONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4013467.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ÉBÈNE CARBONE est expirée depuis le 19 juin 2023.

CAVIAR DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : caviar DIVA la beauté par nature , Perles de Rivière DE FRANCE , CAVIAR DU BASSIN , caviar Diva le caviar par nature , CAVIAR DIVA LE CAVIAR PAR NATURE , CAVIAR DIVA TECHNOLOGIE , DIVIN , LES DELICES DE CAVIAR DE FRANCE , les PERLES d'AQUITAINE , CAVIAR DE BACCHUS


CAVIAR DE FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - MOULIN DE LA CASSADOTTE - 33380 - BIGANOS - France - SIREN 515100717


INLEX IP EXPERTISE - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Caviar.