Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVIAR DE BACCHUS
CAVIAR DE FRANCE, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE À ASSOCIÉ UNIQUE

Numéro de dépôt :
3977568
Date de dépôt :
25/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/01/2023
CAVIAR DE BACCHUS de CAVIAR DE FRANCE

Présentation de la marque CAVIAR DE BACCHUS

Déposée par voie électronique le 25 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVIAR DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAVIAR DE BACCHUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-07 du 15 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVIAR DE FRANCE domicilié(e) MOULIN DE LA CASSADOTTE - 33380 - BIGANOS - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 100 717 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque CAVIAR DE BACCHUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVIAR DE BACCHUS est expirée depuis le 25 janvier 2023.

CAVIAR DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : caviar DIVA la beauté par nature , Perles de Rivière DE FRANCE , CAVIAR DU BASSIN , caviar Diva le caviar par nature , CAVIAR DIVA LE CAVIAR PAR NATURE , CAVIAR DIVA TECHNOLOGIE , DIVIN , LES DELICES DE CAVIAR DE FRANCE , les PERLES d'AQUITAINE , ÉBÈNE CARBONE


CAVIAR DE FRANCE, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE À ASSOCIÉ UNIQUE - MOULIN DE LA CASSADOTTE - 33380 - BIGANOS - France - SIREN 515100717


INLEX IP EXPERTISE - 16 RUE DANJOU - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Caviar.