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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVET PICODONS
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LE PETIT VALREAS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PETIT VALREAS
CAVET PICODONS, SARL

Numéro de dépôt :
3684608
Date de dépôt :
16/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2019
LE PETIT VALREAS de CAVET PICODONS

Présentation de la marque LE PETIT VALREAS

Déposée le 16 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVET PICODONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PETIT VALREAS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVET PICODONS domicilié(e) Z.A. de Graveyron - 26220 - DIEULEFIT - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 731 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVET PICODONS domicilié(e) Z.A. de Graveyron - 26220 - DIEULEFIT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT VALREAS est expirée depuis le 16 octobre 2019.

CAVET PICODONS a également déposé les autres marques suivantes : LES GALOPINS , CAVET Dieulefit , DELICES DE DIEULEFIT


CAVET PICODONS, SARL - Z.A. de Graveyron - 26220 - DIEULEFIT - France - SIREN 399731249


CAVET PICODONS - Z.A. de Graveyron - 26220 - DIEULEFIT - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement avec modification - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46

Inscription le 11 janvier 2011 - Rejet partiel n°539662 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-01-11

Oeufs, lait.