Marque enregistrée - Marque en vigueur

EGLISE DES VIEILLES HORLOGES
CAVESMAITRE FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4265859
Date de dépôt :
19/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/04/2026
EGLISE DES VIEILLES HORLOGES de CAVESMAITRE FRANCE

Présentation de la marque EGLISE DES VIEILLES HORLOGES

Déposée par voie électronique le 19 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVESMAITRE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EGLISE DES VIEILLES HORLOGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVESMAITRE FRANCE domicilié(e) 9 RUE Naudonnet - 33240 - VIRSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 132 409 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Daozhi Li Yu domicilié(e) 9 RUE Naudonnet - 33240 - VIRSAC - France.

La marque EGLISE DES VIEILLES HORLOGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EGLISE DES VIEILLES HORLOGES arrivera à expiration en date du 19 avril 2026.

CAVESMAITRE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GrandShield / Grand Shield , KINGFEBOW , WTRAVEL , Amraine , Monlery , TRAVEL WITH YOUR SENSES , COMTE DE TOLENSAC


CAVESMAITRE FRANCE, SAS - 9 RUE Naudonnet - 33240 - VIRSAC - France - SIREN 750132409


M. Daozhi Li Yu - 9 RUE Naudonnet - 33240 - VIRSAC - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.