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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVESMAITRE FRANCE
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COMTE DE TOLENSAC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COMTE DE TOLENSAC
CAVESMAITRE FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
4263732
Date de dépôt :
11/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2026
COMTE DE TOLENSAC de CAVESMAITRE FRANCE

Présentation de la marque COMTE DE TOLENSAC

Déposée par voie électronique le 11 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVESMAITRE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMTE DE TOLENSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CAVESMAITRE FRANCE domicilié(e) 9 RUE NAUDONNET - 33240 - VIRSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 132 409 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Daozhi Li Yu domicilié(e) 9 RUE Naudonnet - 33240 - VIRSAC - France.

La marque COMTE DE TOLENSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4263732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DE TOLENSAC arrivera à expiration en date du 11 avril 2026.

CAVESMAITRE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : GrandShield / Grand Shield , KINGFEBOW , WTRAVEL , Amraine , Monlery , TRAVEL WITH YOUR SENSES , EGLISE DES VIEILLES HORLOGES


CAVESMAITRE FRANCE, SAS - 9 RUE NAUDONNET - 33240 - VIRSAC - France - SIREN 750132409


M. Daozhi Li Yu - 9 RUE Naudonnet - 33240 - VIRSAC - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.