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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES VEUVE BANYULS
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Les toiles fauves
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Les toiles fauves
CAVES VEUVE BANYULS, SARL
M. CAZES Bruno

Numéro de dépôt :
3702663
Date de dépôt :
06/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/01/2030
Les toiles fauves de CAVES VEUVE BANYULS

Présentation de la marque Les toiles fauves

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES VEUVE BANYULS et monsieur CAZES Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les toiles fauves » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-06 du 12 février 2010.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) CAVES VEUVE BANYULS domicilié(e) 26 Avenue du Puig del Mas - 66650 - BANYULS SUR MER - France et monsieur CAZES Bruno domicilié(e) 26 avenue du Puig del Mas - 66650 - BANYULS SUR MER - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 AV CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque Les toiles fauves a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3702663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Les toiles fauves arrivera à expiration en date du 6 janvier 2030.

CAVES VEUVE BANYULS a également déposé les autres marques suivantes : VAL PORT , PORT BLANC , Veuve Banyuls , VIEUX PORT


CAVES VEUVE BANYULS, SARL - 26 Avenue du Puig del Mas - 66650 - BANYULS SUR MER - France

M. CAZES Bruno - 26 avenue du Puig del Mas - 66650 - BANYULS SUR MER - France


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 AV CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2019 n°2732553 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2019-12-04

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.