MIRABELLETTE
Présentation de la marque MIRABELLETTE
Déposée le 30 avril 1981 par la Société Anonyme (SA) CAVES STOESSLE PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG), la marque française « MIRABELLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MIRABELLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1169591.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque MIRABELLETTE est expirée depuis le 30 avril 1991.
CAVES STOESSLE PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-39