LES CHAIS DU FORT
Présentation de la marque LES CHAIS DU FORT
Déposée le 13 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) CAVES STOESSLE PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES CHAIS DU FORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES CHAIS DU FORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224526.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHAIS DU FORT est expirée depuis le 13 janvier 1993.
CAVES STOESSLE PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-22