Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHAIS DU FORT
CAVES STOESSLE PERE ET FILS (S.A.), RUE DU FORT, GEISPOLSHEIM GARE, 67400 ILLKIRCH GRAFFENSTADEN.

Numéro de dépôt :
1224526
Date de dépôt :
13/01/1983
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/01/1993

Présentation de la marque LES CHAIS DU FORT

Déposée le 13 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) CAVES STOESSLE PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES CHAIS DU FORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES STOESSLE PERE ET FILS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STOESSLE CHRISTIAN LEON ALPHONSE. - France.

La marque LES CHAIS DU FORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHAIS DU FORT est expirée depuis le 13 janvier 1993.

CAVES STOESSLE PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : MIRABELLETTE , ALCOOFRUITS , CH. KRATZ , QUETSCHETTE , WILLIATINE , CAVISTO , FORTIGNAC , LIQUEUR POIRIAME , MANAKIN , COCKTAIL CLUB


CAVES STOESSLE PERE ET FILS (S.A.), RUE DU FORT, GEISPOLSHEIM GARE, 67400 ILLKIRCH GRAFFENSTADEN. - France


STOESSLE CHRISTIAN LEON ALPHONSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-22

Bières, ale, porter, boissons non alcooliques, sirops. Vins, spiritueux, liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.