FRAMBOISETTE
Présentation de la marque FRAMBOISETTE
Déposée le 15 juin 1979 par CAVES STOESSLE PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Strasbourg), la marque française « FRAMBOISETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FRAMBOISETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1095357.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque FRAMBOISETTE est expirée depuis le 15 juin 1989.
CAVES STOESSLE PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-048