Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORTIGNAC
CAVES STOESSLE PERE ET FILS (S.A.), rue du Fort - Geispolsheim- gare, 67400 ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN.

Numéro de dépôt :
1276258
Date de dépôt :
05/01/1983
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/01/1993

Présentation de la marque FORTIGNAC

Déposée le 5 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) CAVES STOESSLE PERE ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORTIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES STOESSLE PERE ET FILS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STOESSLE CHRISTIAN LEON ALPHONSE. - France.

La marque FORTIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1276258.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORTIGNAC est expirée depuis le 5 janvier 1993.

CAVES STOESSLE PERE ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : MIRABELLETTE , ALCOOFRUITS , CH. KRATZ , QUETSCHETTE , WILLIATINE , CAVISTO , LIQUEUR POIRIAME , MANAKIN , COCKTAIL CLUB , LES CHAIS DU FORT


CAVES STOESSLE PERE ET FILS (S.A.), rue du Fort - Geispolsheim- gare, 67400 ILLKIRCH-GRAFFENSTADEN. - France


STOESSLE CHRISTIAN LEON ALPHONSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-49

"Vins AOC, cognac, armagnac, liqueurs"