Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAVES ST MORAND EDH
Numéro de dépôt :
1025916
Date de dépôt :
22/08/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CAVES ST MORAND EDH
Déposée le 22 août 1977 par la Société Anonyme (SA) CAVES ST. MORAND E.D.H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAVES ST MORAND EDH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAVES ST MORAND EDH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1025916.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CAVES ST MORAND EDH est expirée depuis le 22 août 1987.
CAVES ST. MORAND E.D.H a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-013