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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAVES ST ARNOULD
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VIGNE DORNAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIGNE DORNAC
CAVES ST ARNOULD (SA)

Numéro de dépôt :
1609727
Date de dépôt :
16/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/2000

Présentation de la marque VIGNE DORNAC

Déposée le 16 février 1990 par la Société Anonyme (SA) CAVES ST ARNOULD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VIGNE DORNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES ST ARNOULD domicilié(e) BP 160, 62503 SAINT OMER CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Florence CROTTIER - France.

La marque VIGNE DORNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNE DORNAC est expirée depuis le 16 février 2000.

CAVES ST ARNOULD a également déposé les autres marques suivantes : PIERMARC , MAREYEUR , CHATOUREL , PAUL LAFRANQUE , SYLVETTE , CHEVALIER DE L'ESCOUDOU , CHATOUREL , PECALORO , ESCALDOR , PECALORO


CAVES ST ARNOULD (SA) - BP 160, 62503 SAINT OMER CEDEX - France


Florence CROTTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Inscription le 15 avril 1998 - Changement de dénomination n°253114 - Publication au BOPI 1998-04-15

Inscription le 15 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253113 - Publication au BOPI 1998-04-15

Boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vin, spiritueux et liqueurs. Tous ces produits étant à base de raisin

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.