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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAVES ST ARNOULD
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TONNEUIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TONNEUIL
CAVES ST ARNOULD (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1649301
Date de dépôt :
11/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/2001

Présentation de la marque TONNEUIL

Déposée le 11 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) CAVES ST ARNOULD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TONNEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES ST ARNOULD domicilié(e) 62503 SAINT OMER CEDEX - France.

La marque TONNEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TONNEUIL est expirée depuis le 11 mars 2001.

CAVES ST ARNOULD a également déposé les autres marques suivantes : PIERMARC , MAREYEUR , CHATOUREL , PAUL LAFRANQUE , SYLVETTE , CHEVALIER DE L'ESCOUDOU , CHATOUREL , PECALORO , ESCALDOR , PECALORO


CAVES ST ARNOULD (Société Anonyme) - 62503 SAINT OMER CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33

Inscription le 15 avril 1998 - Changement de dénomination n°253114 - Publication au BOPI 1998-04-15

Inscription le 15 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253113 - Publication au BOPI 1998-04-15

Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.