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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAVES SALAVERT
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SOLEIL D'OR
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

SOLEIL D'OR
CAVES SALAVERT SA

Numéro de dépôt :
92416721
Date de dépôt :
17/04/1992
Lieu de dépôt :
AUBENAS

Présentation de la marque SOLEIL D'OR

Déposée le 17 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) CAVES SALAVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « SOLEIL D'OR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES SALAVERT domicilié(e) Les Mures - BP. 4, 07700 BOURG SAINT ANDEOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 600 200 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Max JOUVENCEAU Greffier - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 32 ans, la marque SOLEIL D'OR est expirée depuis le 17 avril 2002.

CAVES SALAVERT a également déposé les autres marques suivantes : MONTESPAN et Cie , ANTENOY , SOLEILLANT , RESERVE DES PAPES , COMTE DE TERREFONT , GRAPELIANDE , FONT-CLARET , COMPTOIR VINICOLE RHODANIEN , GOUTTE VERMEILLE , RESERVE DE L'ARCHE


CAVES SALAVERT SA - Les Mures - BP. 4, 07700 BOURG SAINT ANDEOL - France - SIREN 600200802


Maître Max JOUVENCEAU Greffier - France


Inscription le 3 mars 1997 - Renonciation totale n°233622 - Publication au BOPI 1997-03-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Publication - Publication le 12 juin 1992 au BOPI 1992-18

Vins