SARMENTINE
Présentation de la marque SARMENTINE
Déposée le 21 octobre 1985 par la société CAVES SALAVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « SARMENTINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SARMENTINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328227.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SARMENTINE est expirée depuis le 21 octobre 2005.
CAVES SALAVERT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14
Renouvellement sans limitation le 16 octobre 1995 n°2056538 - Publication au BOPI 1995-10-16
Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420573 - Publication au BOPI 2005-10-17
Inscription le 17 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420572 - Publication au BOPI 2005-10-17
Inscription le 12 novembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°49263 - Publication au BOPI 1990-11-12
Inscription le 12 novembre 1990 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°50071 - Publication au BOPI 1990-11-12
Inscription - Concession de licence n°21750 - Publication au BOPI