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Marques déposées par la société CAVES SALAVERT
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RESERVE DE L'ARCHE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RESERVE DE L'ARCHE
CAVES SALAVERT

Numéro de dépôt :
1364150
Date de dépôt :
10/07/1986
Lieu de dépôt :
AUBENAS
Date d'expiration :
10/07/2006

Présentation de la marque RESERVE DE L'ARCHE

Déposée le 10 juillet 1986 par la société CAVES SALAVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « RESERVE DE L'ARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAVES SALAVERT domicilié(e) LES MURES B.P. 4, 07700 BOURG SAINT ANDEOL (dossier no 2071728) - France et immatriculée sous le numéro RCS 600 200 802 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVES SALAVERT domicilié(e) (dossier no 2071728) - France.

La marque RESERVE DE L'ARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1364150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RESERVE DE L'ARCHE est expirée depuis le 10 juillet 2006.

CAVES SALAVERT a également déposé les autres marques suivantes : MONTESPAN et Cie , SOLEIL D'OR , ANTENOY , SOLEILLANT , RESERVE DES PAPES , COMTE DE TERREFONT , GRAPELIANDE , FONT-CLARET , COMPTOIR VINICOLE RHODANIEN , GOUTTE VERMEILLE


CAVES SALAVERT - LES MURES B.P. 4, 07700 BOURG SAINT ANDEOL (dossier no 2071728) - France - SIREN 600200802


CAVES SALAVERT - (dossier no 2071728) - France


Renouvellement sans limitation le 27 juin 1996 n°2071728 - Publication au BOPI 1996-06-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-01

Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420573 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 12 décembre 1990 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°50071 - Publication au BOPI 1990-12-12

Inscription le 16 juin 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°372021 - Publication au BOPI 2003-06-16

Inscription le 17 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420572 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 12 novembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°49263 - Publication au BOPI 1990-11-12

Vins.