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Marques déposées par la société CAVES SALAVERT (SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
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LA CLAISINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA CLAISINE
CAVES SALAVERT (SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE)

Numéro de dépôt :
1629001
Date de dépôt :
13/11/1990
Lieu de dépôt :
AUBENAS
Date d'expiration :
13/11/2010

Présentation de la marque LA CLAISINE

Déposée le 13 novembre 1990 par la société CAVES SALAVERT (SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « LA CLAISINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAVES SALAVERT (SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE domicilié(e) LES MURES, B.P. 4, 07700 BOURG SAINT ANDEOL (dossier no 2185642) - France et immatriculée sous le numéro RCS 600 200 802 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVES SALAVERT domicilié(e) (dossier no 2185642) - France.

La marque LA CLAISINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1629001.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CLAISINE est expirée depuis le 13 novembre 2010.

CAVES SALAVERT (SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE a également déposé les autres marques suivantes : SABOT-DUPORT , EXCELLEM


CAVES SALAVERT (SA A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE) - LES MURES, B.P. 4, 07700 BOURG SAINT ANDEOL (dossier no 2185642) - France - SIREN 600200802


CAVES SALAVERT - (dossier no 2185642) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18

Inscription le 17 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420572 - Publication au BOPI 2005-10-17

Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420573 - Publication au BOPI 2005-10-17

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2000 n°2185642 - Publication au BOPI 2000-11-09

Inscription le 19 janvier 2010 - Changement de dénomination n°514136 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-19

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