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Marques déposées par la société CAVES SALAVERT (SA à Directoire et Conseil de Surveillance
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NOBLE DAME DES TREILLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOBLE DAME DES TREILLES
CAVES SALAVERT (SA à Directoire et Conseil de Surveillance)

Numéro de dépôt :
1580084
Date de dépôt :
06/03/1990
Lieu de dépôt :
AUBENAS
Date d'expiration :
06/03/2010

Présentation de la marque NOBLE DAME DES TREILLES

Déposée le 6 mars 1990 par la société CAVES SALAVERT (SA à Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « NOBLE DAME DES TREILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAVES SALAVERT (SA à Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) Les Mûres, B.P. 4, 07700 BOURG SAINT ANDEOL (dossier no 2167382) - France et immatriculée sous le numéro RCS 600 200 802 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVES SALAVERT domicilié(e) (dossier no 2167382) - France.

La marque NOBLE DAME DES TREILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOBLE DAME DES TREILLES est expirée depuis le 6 mars 2010.


CAVES SALAVERT (SA à Directoire et Conseil de Surveillance) - Les Mûres, B.P. 4, 07700 BOURG SAINT ANDEOL (dossier no 2167382) - France - SIREN 600200802


CAVES SALAVERT - (dossier no 2167382) - France


Renouvellement sans limitation le 6 mars 2000 n°2167382 - Publication au BOPI 2000-03-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34

Inscription le 2 novembre 2001 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°334117 - Publication au BOPI 2001-11-02

Inscription le 12 décembre 1990 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°50071 - Publication au BOPI 1990-12-12

Vins de qualité produits dans une région déterminée, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée