RENE CLEMENT
Présentation de la marque RENE CLEMENT
Déposée le 1 février 1988 par la société CAVES SALAVERT (S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « RENE CLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RENE CLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1476079.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RENE CLEMENT est expirée depuis le 1 février 2008.
CAVES SALAVERT (S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 1998 n°2106009 - Publication au BOPI 1998-01-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52
Inscription le 17 octobre 2005 - Changement de nature juridique n°420573 - Publication au BOPI 2005-10-17
Inscription le 16 juin 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°372021 - Publication au BOPI 2003-06-16
Inscription le 17 octobre 2005 - Transmission totale de propriété n°420572 - Publication au BOPI 2005-10-17
Inscription le 12 décembre 1990 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°50071 - Publication au BOPI 1990-12-12