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Marques déposées par la société CAVES SALAVERT (S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance
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LA BOSQETTE.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BOSQETTE.
CAVES SALAVERT (S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance)

Numéro de dépôt :
94524366
Date de dépôt :
08/06/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/06/2004

Présentation de la marque LA BOSQETTE.

Déposée le 8 juin 1994 par la société CAVES SALAVERT (S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA BOSQETTE. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est la société CAVES SALAVERT (S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) B.P. 4, 07700 BOURG SAINT ANDEOL - France et immatriculée sous le numéro RCS 600 200 802 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVES SALAVERT LES MURES - France.

La marque LA BOSQETTE. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94524366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BOSQETTE. est expirée depuis le 8 juin 2004.

CAVES SALAVERT (S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance a également déposé les autres marques suivantes : CARRE D'AS , CAVES SALAVERT , LE CROS DU MURIER. , LE CAPISTOU , RENE CLEMENT , LES FRIGOULIERES. , LE VERSADIN. , LES LAUZIERES. , BOUGALOU , LA MANGARELLE.


CAVES SALAVERT (S.A. à Directoire et Conseil de Surveillance) - B.P. 4, 07700 BOURG SAINT ANDEOL - France - SIREN 600200802


CAVES SALAVERT LES MURES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-46

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

Vin d'appellation d'origine contrôlée