Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVALIER DU BOSC
CAVES SAINT-MORAND EDH (S.A.)

Numéro de dépôt :
1296337
Date de dépôt :
17/01/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/01/1995
CHEVALIER DU BOSC de CAVES SAINT-MORAND EDH

Présentation de la marque CHEVALIER DU BOSC

Déposée le 17 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT-MORAND EDH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHEVALIER DU BOSC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT-MORAND EDH domicilié(e) 68058 MULHOUSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NITHARDT. - France.

La marque CHEVALIER DU BOSC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVALIER DU BOSC est expirée depuis le 17 janvier 1995.

CAVES SAINT-MORAND EDH a également déposé les autres marques suivantes : GRANDMORAND , MORALUX , LA CUVEE DU SCHLITTEUR


CAVES SAINT-MORAND EDH (S.A.) - 68058 MULHOUSE. - France


NITHARDT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-24

Vins, liqueurs et spiritueux divers.