Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CAVES DE DANNEMARIE
CAVES SAINT-MORAND E.D.H. (S.A.)

Numéro de dépôt :
1407111
Date de dépôt :
05/05/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/05/1997
LES CAVES DE DANNEMARIE de CAVES SAINT-MORAND E.D.H

Présentation de la marque LES CAVES DE DANNEMARIE

Déposée le 5 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT-MORAND E.D.H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES CAVES DE DANNEMARIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT-MORAND E.D.H domicilié(e) 130, rue de la Mer Rouge, 68200 MULHOUSE. - France.

La marque LES CAVES DE DANNEMARIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CAVES DE DANNEMARIE est expirée depuis le 5 mai 1997.

CAVES SAINT-MORAND E.D.H a également déposé les autres marques suivantes : PICHET D'OR , MOKRI-ROYAL , EDH , MONDOR , VERDILLON , LA CUVEE DU SAPEUR , MAURANDIERES , VIN-DU-LION , SOLEILDOR , MORALUX


CAVES SAINT-MORAND E.D.H. (S.A.) - 130, rue de la Mer Rouge, 68200 MULHOUSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41

Vins, liqueurs et spiritueux divers.