Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CUVEE DU SAPEUR
Caves Saint-Morand E.D.H.

Numéro de dépôt :
945222
Date de dépôt :
02/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LA CUVEE DU SAPEUR

Déposée le 2 février 1976 par Caves Saint-Morand E.D.H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA CUVEE DU SAPEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Caves Saint-Morand E.D.H. domicilié(e) (soc. an.), 130, rue de la Mer-Rouge, Mulhouse (Haut-Rhin). - France.

La marque LA CUVEE DU SAPEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 945222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LA CUVEE DU SAPEUR est expirée depuis le 2 février 1986.

Caves Saint-Morand E.D.H a également déposé les autres marques suivantes : PICHET D'OR , MOKRI-ROYAL , EDH , MONDOR , VERDILLON , MAURANDIERES , VIN-DU-LION , SOLEILDOR , MORALUX , CADILHAC YVRARD


Caves Saint-Morand E.D.H. - (soc. an.), 130, rue de la Mer-Rouge, Mulhouse (Haut-Rhin). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-499

Vins, spiritueux et liqueurs.