Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA CUVEE DU SAPEUR
Numéro de dépôt :
945222
Date de dépôt :
02/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LA CUVEE DU SAPEUR
Déposée le 2 février 1976 par Caves Saint-Morand E.D.H auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA CUVEE DU SAPEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA CUVEE DU SAPEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 945222.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LA CUVEE DU SAPEUR est expirée depuis le 2 février 1986.
Caves Saint-Morand E.D.H a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-499