Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE RELAIS DES TERROIRS
S.A. CAVES SAINT-EUCAIRE - E. HENNEQUIN ET FILS

Numéro de dépôt :
93465070
Date de dépôt :
19/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2003

Présentation de la marque LE RELAIS DES TERROIRS

Déposée le 19 avril 1993 par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT-EUCAIRE - E. HENNEQUIN ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE RELAIS DES TERROIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-22 du 4 juin 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT-EUCAIRE - E. HENNEQUIN ET FILS domicilié(e) 10, Rue St. Eucaire - B.P. 327, 57007 METZ CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 356 800 177 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Blaise HENNEQUIN S.A. CAVES SAINT-EUCAIRE - France.

La marque LE RELAIS DES TERROIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE RELAIS DES TERROIRS est expirée depuis le 19 avril 2003.

CAVES SAINT-EUCAIRE - E. HENNEQUIN ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : LES DOMAINES HENNEQUIN ET FILS , REINE DOREE


S.A. CAVES SAINT-EUCAIRE - E. HENNEQUIN ET FILS - 10, Rue St. Eucaire - B.P. 327, 57007 METZ CEDEX 1 - France - SIREN 356800177


Monsieur Blaise HENNEQUIN S.A. CAVES SAINT-EUCAIRE - France


Inscription le 13 septembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°162872 - Publication au BOPI 1993-09-13

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-42

Publication - Publication le 4 juin 1993 au BOPI 1993-22

- Pays - D'appellation d'origine contrôlée