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Marques déposées par la société CAVES SAINT ARNOULDSOCIETE ANONYME
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LE TACOUNET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE TACOUNET
CAVES SAINT ARNOULDSOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1260994
Date de dépôt :
06/12/1983
Lieu de dépôt :
ST OMER
Date d'expiration :
12/12/2013

Présentation de la marque LE TACOUNET

Déposée le 6 décembre 1983 par la société CAVES SAINT ARNOULDSOCIETE ANONYME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST OMER), la marque française « LE TACOUNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAVES SAINT ARNOULDSOCIETE ANONYME domicilié(e) RUE DE LA CROIX PELERINE,62500 SAINT MARTIN AU LAERT (dossier no 2254204) - 62500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 323 562 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVES SAINT ARNOULD MONIQUE LOOTS domicilié(e) B.P. 160,62503 SAINT-OMER CEDEX (dossier no 2254204) - 62503 - France.

La marque LE TACOUNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE TACOUNET est expirée depuis le 12 décembre 2013.

CAVES SAINT ARNOULDSOCIETE ANONYME a également déposé les autres marques suivantes : COMTE D'OBIOU


CAVES SAINT ARNOULDSOCIETE ANONYME - RUE DE LA CROIX PELERINE,62500 SAINT MARTIN AU LAERT (dossier no 2254204) - 62500 - France - SIREN 410323562


CAVES SAINT ARNOULD MONIQUE LOOTS - B.P. 160,62503 SAINT-OMER CEDEX (dossier no 2254204) - 62503 - France


Renouvellement sans limitation n°2026940 - Publication au BOPI 1994-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-28

Inscription le 15 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253113 - Publication au BOPI 1998-04-15

Inscription le 15 avril 1998 - Changement de dénomination n°253114 - Publication au BOPI 1998-04-15

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2003 n°2254204 - Publication au BOPI 2003-12-12

Inscription le 27 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514633 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-27

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.