Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMTE D'OBIOU
CAVES SAINT-ARNOULDSOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1270723
Date de dépôt :
30/12/1983
Lieu de dépôt :
ST OMER
Date d'expiration :
12/12/2013

Présentation de la marque COMTE D'OBIOU

Déposée le 30 décembre 1983 par la société CAVES SAINT-ARNOULDSOCIETE ANONYME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST OMER), la marque française « COMTE D'OBIOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAVES SAINT-ARNOULDSOCIETE ANONYME domicilié(e) RUE DE LA CROIX PELERINE,62500 SAINT MARTIN AU LAERT (dossier no 2254203) - 62500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 323 562 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVES SAINT ARNOULD MONIQUE LOOTS domicilié(e) B.P. 160,62503 SAINT-OMER CEDEX (dossier no 2254203) - 62503 - France.

La marque COMTE D'OBIOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COMTE D'OBIOU est expirée depuis le 12 décembre 2013.

CAVES SAINT-ARNOULDSOCIETE ANONYME a également déposé les autres marques suivantes : LE TACOUNET


CAVES SAINT-ARNOULDSOCIETE ANONYME - RUE DE LA CROIX PELERINE,62500 SAINT MARTIN AU LAERT (dossier no 2254203) - 62500 - France - SIREN 410323562


CAVES SAINT ARNOULD MONIQUE LOOTS - B.P. 160,62503 SAINT-OMER CEDEX (dossier no 2254203) - 62503 - France


Renouvellement sans limitation n°2027445 - Publication au BOPI 1994-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-41

Inscription le 15 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253113 - Publication au BOPI 1998-04-15

Inscription le 15 avril 1998 - Changement de dénomination n°253114 - Publication au BOPI 1998-04-15

Renouvellement sans limitation le 12 décembre 2003 n°2254203 - Publication au BOPI 2003-12-12

Inscription le 27 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514633 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-27

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.