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Marques déposées par la société CAVES SAINT ARNOULD
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TOURNOEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TOURNOEL
CAVES SAINT ARNOULD

Numéro de dépôt :
1270085
Date de dépôt :
31/08/1983
Lieu de dépôt :
ST OMER
Date d'expiration :
31/08/2003

Présentation de la marque TOURNOEL

Déposée le 31 août 1983 par la société CAVES SAINT ARNOULD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST OMER), la marque française « TOURNOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CAVES SAINT ARNOULD domicilié(e) RUE DE LA CROIX PELERINE SAINT MARTIN AU LAERT (Pas de Calais) (dossier no 2022127) - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 380 232 .

La marque TOURNOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1270085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOURNOEL est expirée depuis le 31 août 2003.

CAVES SAINT ARNOULD a également déposé les autres marques suivantes : PERGALADE , VALBROGE , G.S.A. : GROUPE SAINT ARNOULD , JANLOU , LA MANERIE , CHAVILOR , PIERMARC , ESTALOU , TARA , APOLLO


CAVES SAINT ARNOULD - RUE DE LA CROIX PELERINE SAINT MARTIN AU LAERT (Pas de Calais) (dossier no 2022127) - France - SIREN 576380232


Renouvellement sans limitation le 5 août 1993 n°2022127 - Publication au BOPI 1993-08-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-40

Inscription le 15 avril 1998 - Changement de dénomination n°253114 - Publication au BOPI 1998-04-15

Inscription le 15 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253113 - Publication au BOPI 1998-04-15

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Spiritueux à l'exception des eaux de vie et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.