RENE VIGNELIN
Présentation de la marque RENE VIGNELIN
Déposée le 27 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RENE VIGNELIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-06 du 10 février 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque RENE VIGNELIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551823.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENE VIGNELIN est expirée depuis le 27 décembre 2004.
CAVES SAINT ARNOULD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-23
Inscription le 15 avril 1998 - Changement de dénomination n°253114 - Publication au BOPI 1998-04-15
Inscription le 15 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253113 - Publication au BOPI 1998-04-15
Publication - Publication le 10 févr. 1995 au BOPI 1995-06