Déposée le 11 mars 1991 par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT-ARNOULD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PIERMARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT-ARNOULD domicilié(e) RUE DE LA CROIX PELERINE, SAINT MARTIN AU LAERT, B.P 160, 62503 SAINT-OMER CEDEX (dossier no 2194371) - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 323 562 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVES SAINT ARNOULD domicilié(e) (dossier no 2194371) - France.
La marque PIERMARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1649303.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CAVES SAINT-ARNOULD (SOCIETE ANONYME) - RUE DE LA CROIX PELERINE, SAINT MARTIN AU LAERT, B.P 160, 62503 SAINT-OMER CEDEX (dossier no 2194371) - France - SIREN 410323562
CAVES SAINT ARNOULD - (dossier no 2194371) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-33
Inscription le 15 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253113 - Publication au BOPI 1998-04-15
Inscription le 15 avril 1998 - Changement de dénomination n°253114 - Publication au BOPI 1998-04-15
Renouvellement sans limitation le 26 février 2001 n°2194371 - Publication au BOPI 2001-02-26
Inscription le 27 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514633 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-27
Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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