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Marques déposées par la société CAVES SAINT ARNOULD
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PATMOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATMOS
CAVES SAINT ARNOULD

Numéro de dépôt :
93461046
Date de dépôt :
22/03/1993
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2003

Présentation de la marque PATMOS

Déposée le 22 mars 1993 par la société CAVES SAINT ARNOULD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PATMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la société CAVES SAINT ARNOULD domicilié(e) RUE DE LA CROIX PELERINE, SAINT MARTIN AU LAERT, 62500 (Pas de Calais) - France et immatriculée sous le numéro RCS 576 380 232 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVES SAINT ARNOULD NATHALIE HOLLAND, RUE DE LACROIX PELERINE - France.

La marque PATMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATMOS est expirée depuis le 22 mars 2003.

CAVES SAINT ARNOULD a également déposé les autres marques suivantes : PERGALADE , VALBROGE , G.S.A. : GROUPE SAINT ARNOULD , JANLOU , LA MANERIE , CHAVILOR , PIERMARC , ESTALOU , TARA , APOLLO


CAVES SAINT ARNOULD - RUE DE LA CROIX PELERINE, SAINT MARTIN AU LAERT, 62500 (Pas de Calais) - France - SIREN 576380232


CAVES SAINT ARNOULD NATHALIE HOLLAND, RUE DE LACROIX PELERINE - France


Inscription le 19 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313352 - Publication au BOPI 2000-12-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Bière, Ale et Porter; Eaux Minérales et Gazeuses et Autres Boissons non Alcooliques; Sirops et Autres Préparations pour faire des Boissons.Vins, Spiritueux et Liqueurs

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.