Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALOMBREY
CAVES SAINT ARNOULD (SOCIETE ANONYME)

Numéro de dépôt :
99821834
Date de dépôt :
02/11/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/11/2009

Présentation de la marque PALOMBREY

Déposée le 2 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PALOMBREY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD domicilié(e) RUE DE LA CROIX PELERINE, SAINT-MARTIN-AU-LAERT, B.P. 160, 62503 SAINT-OMER CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 323 562 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVES SAINT ARNOULD MONIQUE LOOTS - France.

La marque PALOMBREY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALOMBREY est expirée depuis le 2 novembre 2009.

CAVES SAINT ARNOULD a également déposé les autres marques suivantes : PERGALADE , VALBROGE , G.S.A. : GROUPE SAINT ARNOULD , JANLOU , LA MANERIE , CHAVILOR , PIERMARC , ESTALOU , TARA , APOLLO


CAVES SAINT ARNOULD (SOCIETE ANONYME) - RUE DE LA CROIX PELERINE, SAINT-MARTIN-AU-LAERT, B.P. 160, 62503 SAINT-OMER CEDEX - France - SIREN 410323562


CAVES SAINT ARNOULD MONIQUE LOOTS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Boissons alcooliques (à l'exception de la bière).