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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD
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PACEMOS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACEMOS
CAVES SAINT ARNOULD (SA)

Numéro de dépôt :
1575843
Date de dépôt :
16/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/02/2000

Présentation de la marque PACEMOS

Déposée le 16 février 1990 par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PACEMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD domicilié(e) BP 160, 62503 SAINT OMER CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Florence CROTTIER - France.

La marque PACEMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1575843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACEMOS est expirée depuis le 16 février 2000.

CAVES SAINT ARNOULD a également déposé les autres marques suivantes : PERGALADE , VALBROGE , G.S.A. : GROUPE SAINT ARNOULD , JANLOU , LA MANERIE , CHAVILOR , PIERMARC , ESTALOU , TARA , APOLLO


CAVES SAINT ARNOULD (SA) - BP 160, 62503 SAINT OMER CEDEX - France


Florence CROTTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-30

Inscription le 15 avril 1998 - Changement de dénomination n°253114 - Publication au BOPI 1998-04-15

Inscription le 15 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253113 - Publication au BOPI 1998-04-15

Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.