PACEMOS
Présentation de la marque PACEMOS
Déposée le 30 mai 1980 par CAVES SAINT ARNOULD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PACEMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque PACEMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1136415.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PACEMOS est expirée depuis le 30 mai 1990.
CAVES SAINT ARNOULD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-052