Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PACEMOS
CAVES SAINT ARNOULD

Numéro de dépôt :
1136415
Date de dépôt :
30/05/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PACEMOS

Déposée le 30 mai 1980 par CAVES SAINT ARNOULD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PACEMOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CAVES SAINT ARNOULD domicilié(e) (Société Anonyme) Rue de la Croix Pélerine - SAINT-MAR-TIN-AU-LAERT (Pas-de-Caiais). - France.

La marque PACEMOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1136415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque PACEMOS est expirée depuis le 30 mai 1990.

CAVES SAINT ARNOULD a également déposé les autres marques suivantes : PERGALADE , VALBROGE , G.S.A. : GROUPE SAINT ARNOULD , JANLOU , LA MANERIE , CHAVILOR , PIERMARC , ESTALOU , TARA , APOLLO


CAVES SAINT ARNOULD - (Société Anonyme) Rue de la Croix Pélerine - SAINT-MAR-TIN-AU-LAERT (Pas-de-Caiais). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-052

Bière, ale et porter, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons.Vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.