Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MONCHATOUR
CAVES SAINT ARNOULD, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1232293
Date de dépôt :
05/04/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2013

Présentation de la marque MONCHATOUR

Déposée le 5 avril 1983 par la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONCHATOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAVES SAINT ARNOULD domicilié(e) RUE DE LA CROIX PELERINE,62500 SAINT MARTIN AU LAERT (dossier no 2239304) - 62500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 323 562 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVES SAINT ARNOULD MONIQUE LOOTS domicilié(e) B.P. 160,62503 SAINT-OMER Cedex (dossier no 2239304) - 62503 - France.

La marque MONCHATOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MONCHATOUR est expirée depuis le 5 avril 2013.

CAVES SAINT ARNOULD a également déposé les autres marques suivantes : PERGALADE , VALBROGE , G.S.A. : GROUPE SAINT ARNOULD , JANLOU , LA MANERIE , CHAVILOR , PIERMARC , ESTALOU , TARA , APOLLO


CAVES SAINT ARNOULD, SOCIETE ANONYME - RUE DE LA CROIX PELERINE,62500 SAINT MARTIN AU LAERT (dossier no 2239304) - 62500 - France - SIREN 410323562


CAVES SAINT ARNOULD MONIQUE LOOTS - B.P. 160,62503 SAINT-OMER Cedex (dossier no 2239304) - 62503 - France


Renouvellement sans limitation le 20 mars 2003 n°2239304 - Publication au BOPI 2003-03-20

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2003-32

Renouvellement sans limitation n°2017083 - Publication au BOPI 1993-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-35

Inscription le 15 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253113 - Publication au BOPI 1998-04-15

Inscription le 15 avril 1998 - Changement de dénomination n°253114 - Publication au BOPI 1998-04-15

Inscription le 27 janvier 2010 - Transmission totale de propriété n°514633 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-27

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, vins mousseux, vins de provenance française à savoir Champagne, alcools, eaux-de-vie, cidres, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.